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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) au vieux chene
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côté lit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

côté lit
au vieux chene, sas

Numéro de dépôt :
4010830
Date de dépôt :
09/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2023
côté lit de au vieux chene

Présentation de la marque côté lit

Déposée par voie électronique le 9 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) au vieux chene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « côté lit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) au vieux chene domicilié(e) 59 rue du general DE GAULLE - 14160 - DIVES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 450 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AU VIEUX CHENE, M. THIERRY HAMAIN domicilié(e) 59 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 14160 - DIVES SUR MER - France.

La marque côté lit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque côté lit est expirée depuis le 9 juin 2023.

au vieux chene a également déposé les autres marques suivantes : AU VIEUX CHENE , AU VIEUX CHENE , literie-etc , AU VIEUX CHENE , AU VIEUX CHENE


au vieux chene, sas - 59 rue du general DE GAULLE - 14160 - DIVES SUR MER - France - SIREN 476450168


AU VIEUX CHENE, M. THIERRY HAMAIN - 59 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 14160 - DIVES SUR MER - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.